Ressources Rapports de la Commission européenne Commission européenne, Direction générale de l’éducation, de la jeunesse, du sport et de la culture, AB Music working group report, Publications Office, 2017 Commission européenne, Direction générale de l’éducation, de la jeunesse, du sport et de la culture, Le Gall, A., Jacquemet, B., Daubeuf, C., et al., Analysis of market trends and gaps in funding needs for the music sector : final report, Publications Office, 2020 Commission européenne, Direction générale de l’éducation, de la jeunesse, du sport et de la culture, Jacquemet, B., Le Gall, A., Saraiva, N., et al., Music moves Europe : a European music export strategy : final report, Publications Office, 2019 Commission européenne, Direction générale de l’éducation, de la jeunesse, du sport et de la culture, Clarke, M., Vroonhof, P., Snijders, J., et al., Feasibility study for the establishment of a European Music Observatory : final report, Publications Office, 2020 Communiqués de la Commission européenne Commission Européenne, Priorités 20219-2024, “Un pacte vert pour l’Europe” Commission Européenne, Communiqué de presse, Pratiques anticoncurrentielles: la Commission invite les parties intéressées à présenter leurs observations concernant le projet de lignes directrices sur les conventions collectives relatives aux conditions de travail des indépendants sans salariés, 2021 Commission Européenne, Pacte vert pour l’Europe: La Commission propose de transformer l’économie et la société européennes afin de concrétiser les ambitions climatiques de l’Union, 2021 Music Moves Europe | Culture and Creativity. Parlement européen Parlement européen, Mesures efficaces pour rendre plus écologiques les programmes Erasmus + et Europe créative ainsi que le corps européen de solidarité, mardi 15 Septembre 2020 Parlement européen, Directive 2006/115/CE Du Parlement européen et du Conseil relative au droit de location et de prêt et à certains droits voisins du droit d’auteur dans le domaine de la propriété intellectuelle, 2006 Parlement européen, Proposition de résolution sur un plan d’action en faveur de la propriété intellectuelle afin de soutenir la reprise et la résilience dans l’Union européenne, 2021 Parlement européen, Proposition de résolution sur les médias européens dans la décennie numérique: un plan d’action pour soutenir la reprise et la transformation, 2021 Parlement européen, Proposition de résolution sur la situation des artistes et la reprise culturelle dans l’UE, 2021 Conseil de l’Union européenne Conseil de l’Union européenne, Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL modifiant la directive 2006/112/CE en ce qui concerne les taux de taxe sur la valeur ajoutée , 7 décembre 2021 Autres rapports EY, Rebuilding Europe – The cultural and creative economy before and after the COVID-19 crisis, 2021 Oxford Economics, The Economic Impact of Music in Europe, 2020 The Shift Project, Décarbonons la culture!, 2021
